Marque expirée - Marque en non vigueur

Notre région est un vaste jardin.
METRAL FRUITS SAS

Numéro de dépôt :
3516062
Date de dépôt :
24/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2017
Notre région est un vaste jardin. de METRAL FRUITS

Présentation de la marque Notre région est un vaste jardin.

Déposée le 24 juillet 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) METRAL FRUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Notre région est un vaste jardin. »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) METRAL FRUITS domicilié(e) ZA, Route de Lyon,38150 CHANAS - 38150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 489 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, METRAL FRUITS domicilié(e) ZA, Route de Lyon,38150 CHANAS - 38150 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Notre région est un vaste jardin. est expirée depuis le 24 juillet 2017.

METRAL FRUITS a également déposé les autres marques suivantes : SWEET POM , SWEET POM , Les Métralines , CHANABEL , Métral Fruits , LE JARDIN DES SAVEURS , Croc' de pom , Corinne


METRAL FRUITS SAS - ZA, Route de Lyon,38150 CHANAS - 38150 - France - SIREN 324489806


METRAL FRUITS - ZA, Route de Lyon,38150 CHANAS - 38150 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52

Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.